Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS HAUT MIRANDE
Numéro de dépôt :
1652422
Date de dépôt :
19/02/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/02/2001
Présentation de la marque CLOS HAUT MIRANDE
Déposée le 19 février 1991 par monsieur Félicien BAREIGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS HAUT MIRANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS HAUT MIRANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS HAUT MIRANDE est expirée depuis le 19 février 2001.
Félicien BAREIGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35